CONSTELLATION 2000 Contrat d'Animation

 

Anime tous styles de musique  disco-mobile / karaoké

46.rue de la coudraie

71300 Montceau les mines

 tél.: 0899 15 52 64  fax : 0821 89 92 37  port:06.70.04.63.49

Siret 42324924200011        << TVA non applicable, article 293B du CGI >>

 e-mail        :constellation2000@homedames.com  site internet: http://www.homedames.com/constel

 

 

date...................................... ............Annee 2010 / 2011

Je soussigné M..............................Engage en tant que (association) ou (particulier) CONSTELLATION 2000

Adresse de (l'organisateur)......................................................................................... ....Pour animer

(date).....................................Dans la commune de (lieu)............................................. Département............

tel (l'organisateur).......................... portable............................. en cas d'urgence

* Mariage. Banquet. Communion. Anniversaire. Retraite. Baptême. Bal. Arbre de noël

*(cocher la case)

.Une majoration de 0.70 €uros est appliquée pour les frais de déplacement. par kilomètre parcouru au départ de  la Commune de Montceau-les-mines.

Anime pour la somme de 510 €uros T.T.C.

Aucune charge ne vous sera demandée (Urssaf, congés payés ou retraite, cela est compris dans le tarif).

en option, Location  79.90 € Ecran Géant + vidéo projecteur pour vos présentation vidéo pendant la soirée .
haut de gamme, DLP,2500lumens,4000:1 contrast , Ecran Sony  * nouveautée 2009(cocher la case)

La soirée débute comme convenu avec l'organisateur et se termine vers 4 H 00 du matin

Toute heure supplémentaire sera facturée.

Deux repas et les boissons seront servis aux animateurs  , à la charge de l'organisateur.

Une majoration de 31 €uros par heure supplémentaire sera appliquée

Et s'engage à respecter ce contrat en versant 153 €uros d'acompte à la réservation,

Il est bien entendu que l'accompte sera perdus pour l'organisateur,

Pensez à déclarer votre soirée à la SACEM, 

Nous n'aurons qu' un seul interlocuteur pour nous diriger dans l'organisation de la soirée ,

Cette personne ou association aura l'entière responsabilité des DJ'S et du matériel qui sera présent à la soirée.

Veuillez vous assurer en conséquence au cas où votre responsabilité civile ou pénale serait mise en cause.

Ce contrat a été établi en deux exemplaires

Une facture sera établie au solde du versement,

Le solde s'effectuera en début de soirée

matériel à fournir: 3 tables sur la scène + prise électrique au norme NF et à proximité + un local propre pour nous changer, merci de votre compréhension.

Tout retard de paiement peut entraîner la facturation de frais variables

 appliqués aux sommes dues TTC. sur la base du taux de 10% par quinzaine pour l'année en cours. Leur calcul part du premier jour suivant la date d'exigibilité de la facture.

D'une manière générale, toute dérogation aux présentes conditions devra faire l'objet d'accord écrit en "Recommandé avec accusé de réception".

 

Pour toute contestation relative à l'interprétation, l'exécution des conditions requises, il est fait attribution de Compétence au Tribunal de Commerce du Creusot 71200 dont relève l'établissement qui a établi la facturation.

après avoir bien lu ce contrat:                                                          "bon pour accord " et signatures